Conditions Générales de Vente
Le séjour
Le jour d’arrivée, votre chambre est disponible à partir de 17h00 et vous devez la libérer à 10h00, le jour de votre départ.
Pour toutes arrivées tardives, veuillez appeler la réception pendant les horaires :
9h00–12h30 et 16h00–19h30 tous les jours.
Une enveloppe sera mise à disposition dans un coffre avec les clés, et un plan d’accès à votre logement. Vous vous présenterez à la réception le lendemain matin pour les formalités.
La pension complète comprend :
• L’hébergement en chambre double (supplément pour la chambre individuelle), équipée de douche ou baignoire, lavabo et WC privatifs et télévision. Lits faits à votre arrivée. Un lot de serviettes de toilette est fourni avec un changement en cours de séjour (4 nuits et plus).
Kit supplémentaire : 10 € (serviette de bain, serviette de toilette, tapis de bain)
L’entretien de la chambre est à votre charge durant votre séjour.
• La restauration :
– Le petit déjeuner est servi en buffet.
– Le déjeuner et le dîner sont servis en salle de restaurant, ¼ de vin (rouge ou rosé) par personne adulte et eau ou limonade pour les enfants.
– Pendant les mois de juillet et août, les déjeuners et dîners sont proposés sous forme de buffets à horaires étalés. La première prestation est le dîner. Le dernier jour, le petit-déjeuner.
La formule location comprend :
L’hébergement en gîte comprenant :
• Pour les gîtes 1/2 personnes :
– Pièce principale : un canapé lit, une table basse, meuble de rangement, une table, 2 chaises, un téléviseur.
– Kitchenette équipée : plaque électrique 2 feux, cafetière, réfrigérateur avec freezer, micro-onde, vaisselle /couverts.
– Terrasse : une table de jardin, 2 chaises et une chaise longue.
• Pour les gîtes 2/4 personnes :
– 2 lits simples et 1 canapé lit dans le salon.
– Pièce principale : un canapé lit, une table basse, meuble de rangement, une table, 4 chaises, un téléviseur.
– Cuisine équipée : plaque électrique 4 feux, cafetière, réfrigérateur avec freezer, lave-vaisselle, micro-onde, vaisselle /couverts.
– Terrasse : une table de jardin, 4 chaises et 2 chaises longues.
• Pour les gîtes 4/6 personnes :
– 1 chambre (2 lits simples), 1 chambre lits superposés.
– Pièce principale : un canapé lit, une table basse, meuble de rangement, une table, 6 chaises, un téléviseur.
– Cuisine équipée : plaque électrique 4 feux, cafetière, réfrigérateur avec freezer, lave-vaisselle, micro-onde, vaisselle /couverts.
– Terrasse : une table de jardin, 6 chaises et 4 chaises longues.
L’hébergement en gîte ne comprenant pas :
• Kit de serviettes : 8€ (serviette de bain, serviette de toilette, tapis de bain).
• Kit de draps : 8€ (drap housse, drap, 2 taies oreillers).
• Kit de draps et serviettes : 15€.
L’entretien du gîte est à votre charge durant votre séjour et le jour de votre départ.
TARIFS DU FORFAIT MÉNAGE :
• Studio : 25€ (hors cuisine).
• 2 pièces : 35€ (hors cuisine).
• 3 pièces : 50€ (hors cuisine).
L’animation comprend :
L’accès aux équipements de loisirs, les clubs enfants (durant l’été uniquement), activités en journée et soirée (durant l’été uniquement). En dehors de ces périodes, l’animation n’est pas assurée.
Prestations payantes
• En formule hôtelière, le petit-déjeuner : 10€/adulte 6€/ enfant.
• Le ménage journalier de la chambre (recouche durant le séjour sur demande) TARIF : 15€.
• Le supplément chambre individuelle : 10€ par nuit en basse saison, 15€ par nuit en moyenne saison et 25€ par nuit en haute saison.
• Certaines visites ou activités du programme.
• Les frais de transport (transfert et excursions sur place) sauf mention spéciale.
• Laverie : 5€ le jeton lavage et 3€ le jeton séchage.
• Kit bébé : lit bébé pliant (draps non fournis) et baignoire : 10€.
Disponibles gratuitement à demander à l’accueil
• Sèche-cheveux, caution 20€.
• Fer à repasser, caution 20€.
• Adaptateur de secteur voyage universel, caution 20€.
• Raquettes de tennis et balles, caution 20€.
• Raquettes de Ping-pong et balles, caution 20€.
• Ballon de basket, caution 20€.
• Boules de billard, caution 20€.
Les animaux
Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, nos amis les animaux ne peuvent être accueillis en hébergement en chambre. Sauf chiens d’assistances.
Pour les locations en gîtes, ils sont les bienvenus. Seulement les chiens de catégorie 1 et 2 sont interdits. Le non-respect de cette clause entraîne votre exclusion de l’établissement.
Avoir le carnet de vaccination à jour.
Prix du séjour
Les tarifs sont indiqués TVA incluse (taux de TVA selon législation en cours).
Adhésion et frais de dossier
Les séjours au Domaine La Tour Carrée sont ouverts à tous, à condition d’avoir réglé sa cotisation annuelle à l’association CLEFAM. L’adhésion est valable pour l’année civile (1er janvier – 31 décembre). Elle est systématiquement réclamée lors de votre inscription au premier séjour et ne peut, en aucun cas être remboursée. Montant pour les séjours de 8 jours et plus : 20€ / personne individuelle et 31€ /couple et famille. Pour les séjours plus courts, l’adhésion est de 3€ / jour / famille ou individuel.
Taxe de séjour
Une taxe de séjour doit être acquittée à la commune. Elle sera mentionnée sur la facture et tiendra compte de la durée du séjour.
Montant de la taxe de séjour pour l’année 2021 : 1,50€/pers (+18ans) et par nuit.
Modalités de paiement
• Votre réservation est définitive après règlement de 30% du montant du séjour.
• Le solde du séjour devra être réglé au plus tard 30 jours avant le début du séjour, sans rappel de notre part.
• Le vacancier n’ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son séjour sans qu’il puisse se prévaloir de cette annulation.
• Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant la date de départ, le règlement intégral est exigé lors de l’inscription.
• Règlements libellés à l’ordre de Domaine La Tour Carrée.
• Les bons vacances et les chèques ANCV sont acceptés.
Conditions d’annulation avant le séjour
Toute annulation doit être annoncée par écrit. Le montant des retenues dépend de la date d’annulation du séjour, le cachet de la poste faisant foi. Seul est pris en compte le cas de force majeure et sur justificatif (raison de santé d’un membre inscrit au séjour, décès d’un membre de la famille (parents, grands-parents, frères et soeurs), changement de situation professionnelle des personnes inscrites ; sinistre avec présentation du procès-verbal de destruction.
• Avant le 60e jour précédant le début de votre séjour, la totalité de l’acompte de confirmation.
• Entre 60 jours et 31 jours avant le début du séjour : 50 % du coût total du séjour.
• Entre 30 et 11 jours avant le début du séjour : 70 % du coût total du séjour.
• Moins de 11 jours avant le début du séjour : 100 % du coût total du séjour.
L’adhésion et les frais de dossier ne sont pas remboursables. Dans tous les cas, ils restent acquis à au Domaine La Tour Carrée. Les arrivées retardées, les départs anticipés et les modifications de composition familiale ne donnent lieu à aucun remboursement quel qu’en soit le motif.
Assurance annulation Interruption de séjour
Nous vous conseillons vivement de souscrire auprès du Domaine La Tour Carrée une assurance Annulation et Interruption de séjour. Cette garantie vous rembourse les sommes conservées par l’établissement, selon conditions précédemment mentionnée, hors adhésion et frais de dossier.
Voir l’assurance annulation : Assurance annulation – Domaine La Tour Carrée
Caution
Dépôt obligatoire d’une caution (été) : Par chèque bancaire de 200 € (pension complète) et 300 € (location), contre remise d’une carte de caution couvrant l’emprunt de matériel.
Cette caution vous sera restituée à la fin de votre séjour, sous réserve que le logement soit laissé propre et que le matériel soit au complet. En cas de départ nocturne ou de départ anticipé sans possibilité d’état des lieux, cette caution sera renvoyée ultérieurement sous réserve de retenues éventuelles pour nettoyage, réparation ou matériel manquant. La décision d’un « départ sans état des lieux » équivaut à une acceptation de la décision du Village de Vacances sur la retenue éventuelle de tout ou partie de cette situation.
Responsabilité Civile Professionnelle
Le Domaine La Tour Carrée a souscrit auprès de SMACL, une assurance Responsabilité Civile Professionnelle, conformément aux dispositions des articles 20 et suivants du décret 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi 92-645 du 13 juillet 1992.
Elle couvre les conséquences de la responsabilité civile (RC), que Le Domaine La Tour Carrée et les participants lors de leur séjour peuvent encourir en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés à un tiers survenant au cours ou à l’occasion des activités organisées par l’établissement ou sur le parcours direct de l’établissement au lieu où s’exercent les activités et vice versa.
Divers
Le Domaine La Tour Carrée ne peut être tenu responsable des vols et détériorations d’objets personnels tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de l’établissement, y compris les parkings.
Titre VI du décret d’application 94-490 de la loi 92-645 du 13 juillet 1992. La présente brochure n’est pas contractuelle. Seuls les prix mentionnés à la réservation ont une valeur contractuelle pour l’exécution des contrats. Leur modification éventuelle est soumise aux dispositions légales de la réglementation en vigueur.